Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Alter Ecole
Mme. Ange Ansour

Numéro de dépôt :
4049487
Date de dépôt :
24/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Alter Ecole de Ange Ansour

Présentation de la marque Alter Ecole

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2013 par madame Ange Ansour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alter Ecole »

Le déposant est madame Ange Ansour domicilié(e) 55 Avenue Georges Clemenceau - 92330 - Sceaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Ange Ansour domicilié(e) 55 Avenue Georges Clemenceau - 92330 - Sceaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Ange Ansour a également déposé les autres marques suivantes : Génération Anthropocène


Mme. Ange Ansour - 55 Avenue Georges Clemenceau - 92330 - Sceaux - France


Mme. Ange Ansour - 55 Avenue Georges Clemenceau - 92330 - Sceaux - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 23 septembre 2014 - Rejet total n°631905 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.