Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Alter Ecole
Numéro de dépôt :
4049487
Date de dépôt :
24/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Alter Ecole
Déposée par voie électronique le 24 novembre 2013 par madame Ange Ansour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alter Ecole »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ange Ansour a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Inscription le 23 septembre 2014 - Rejet total n°631905 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23